Conditions Générales de Vente

1. OBJET DU CONTRAT

Après avoir visité les installations du club et/ou avoir pris connaissance des prestations proposées, des horaires d’ouvertures du club et du règlement intérieur (tous deux affichés à l’accueil), l’abonné(e) déclare souscrire un contrat d’abonnement nominatif et incessible avec le club OXYTY l’autorisant à utiliser les installations et à bénéficier des prestations de ce club, dans le cadre du forfait de base comprenant : Cours Collectifs de Fitness, les installations de Musculation et Cardio-training et Espace détente, et selon le prix et les modalités financières indiqués au recto.

2. CONDITIONS D’ACCES AU CLUB – BADGE/CARTE D’ACCES

Afin d’accéder au Club, l’abonné(e) se verra remettre lors de son inscription un badge nominatif et incessible. Il est réservé à l’usage exclusif de l’abonné(e) auquel il a été délivré et ne pourra être donné ou prêté quelqu’en soit le prétexte. En cas de perte ou d’oubli répété, le Club OXYTY se réserve le droit de facturer 15€ la mise à disposition d’un nouveau badge pour l’abonné(e). L’abonné(e) est tenu de pouvoir présenter son badge à tout moment, sur demande d’un membre du personnel ou de la Direction, dès lors qu’il se trouve dans l’enceinte du Club. L’abonné(e) muni de son badge OXYTY en cours de validité est autorisé, sur présentation de celui-ci, à accéder aux installations du club et à les utiliser dans le cadre des horaires d’ouvertures affichés dont il reconnait avoir pris connaissance, et en fonction de la formule d’abonnement et des options souscrites. Les horaires d’ouverture peuvent être modifiés en cas de motif valable et les éventuelles modifications seront portées à la connaissance des abonné(e)s. Exemple : fermetures pour travaux, cas de force majeure. L’abonné(e) reconnait à la Direction du Club le droit d’exclure de l’établissement, par lettre motivée avec accusé de réception, toute personne dont l’attitude, le comportement ou la tenue seraient contraires aux bonnes moeurs, ou notoirement gênant pour les autres abonné(e)s, ou non conforme au présent contrat ou au règlement intérieur du Club.

2.1 CONDITION D’ACCES TERRAIN DE TENNIS

Il sera demandé à chacun des utilisateurs des terrains de tennis de fournir en amont, une pièce d’identité au club, qui lui sera rendu à la fin de son entrainement.

3. TARIFS ET ABONNEMENTS

Le club propose diverses formules d’abonnements, toutes nos formules sont sans engagement de durée. Le montant de la mensualité est garanti pour la durée de l’abonnement. Une fois inscrit, l’adhérent bénéficiera des accès prévus par les abonnements en fonction du montant mensuel de la formule choisie.

4. CHANGEMENT DE FORMULE D’ABONNEMENT

L’adhérent peut changer de formule jusqu’à trois fois par an, sans supplément. Il lui suffit d’en faire la demande auprès de l’accueil. Pour toute demande effectuée avant le 15 du mois en cours, le changement d’abonnement sera effectif dès le mois suivant, après le 15 il sera effectif après un mois de carence soit le deuxième mois suivant la demande.

5. MISE EN SUSPENSION MEDICALE

L’adhérent pourra mettre en suspension son abonnement en cas de problème médical, pour ce faire, un certificat médical datant de moins d’un mois lui sera demandé. La durée minimale de mise en suspension médicale est d’un mois, sa durée maximale est de neuf mois. La demande de mise en suspension devra être effectuée par courrier, ou par mail. Pour toute demande reçue avant le 15 du mois en cours, la suspension commence dès le début du mois suivant.

6. RESILIATION

A l’initiative de l’abonné(e) L’adhérent peut résilier son contrat à tout moment sans quelque justificatif que ce soit, moyennant un préavis de deux mois. La demande de résiliation doit être envoyée à l’adresse du OXYTY, mentionnée sur le recto du contrat d’adhésion, par courrier recommandé avec un avis de réception. Pour toute résiliation reçue avant le 15, le mois en cours sera considéré comme le premier mois de préavis, pour toute résiliation reçue après le 15 du mois en cours, le préavis débutera au début du mois suivant.

7. REGLEMENT INTÉRIEUR

L’abonné(e) déclare avoir pris connaissance du règlement intérieur affiché dans le club préalablement à la signature du présent contrat, dont un exemplaire lui est remis ce jour et qui contient notamment les règles de sécurité et d’hygiène, et déclare y adhérer sans restriction ni réserve.

8. VESTIAIRES / DÉPOT

Lors de sa venue au Club l’abonné(e) est tenu de se rendre dans les vestiaires afin de se changer et de laisser son sac de sport ainsi que ses affaires et tenue civile enfermés sous clef dans un casier individuel prévu à cet effet. Le casier doit être systématiquement libéré à la fin de chaque séance sous peine d’une ouverture forcé de ce dernier afin de le remettre en service. L’abonné(e) a le choix entre, déposer ses objets de valeur dans des casiers ou de les confier à l’accueil. En cas d’utilisation par l’abonné d’un casier individuel à fermeture traditionnelle il lui est expressément rappelé l’obligation de se pourvoir d’un cadenas de sécurité afin de pouvoir le fermer. Il est expressément rappelé à l’abonné(e) que les vestiaires ne font l’objet d’aucune surveillance spécifique. L’abonné(e) reconnait ainsi avoir été parfaitement informé des risques encourus par le fait de placer des objets de valeur dans des vestiaires communs, ce qui en aucune façon ne peut être interprété comme un dépôt mais comme une location.

9. ATTESTATION / CERTIFICAT MÉDICAL

L’abonné(e) atteste que sa constitution physique et son état de santé lui permettent de pratiquer le sport en général et plus particulièrement d’utiliser les services, les activités, le matériel et les installations proposées par le Club OXYTY dont il reconnait avoir une parfaite connaissance. L’abonné(e) remet le jour de sa signature du contrat, ou s’engage à remettre dans les 8 jours qui suivent, un certificat médical daté de moins d’un mois, s’il ne le remet pas, il pratique sous sa propre responsabilité.

10. RESPONSABILITÉ CIVILE : DOMMAGE CORPOREL

Le Club est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de son personnel conformément à l’article 37 de la Loi du 16 Juillet 1984. Cette assurance a pour objet de garantir le Club OXYTY contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité encourues au titre des dommages causés à autrui du fait de l’exploitation : dommages corporels, matériels, immatériels…. De son côté l’abonné(e) est invité à souscrire une police d’assurance Responsabilité Civile personnelle le couvrant de tous dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, pendant l’exercice des activités du Club. Conformément à l’article 38 de la loi du 16 Juillet 1984, le Club OXYTY informe l’abonné(e) de l’intérêt à souscrire un contrat d’assurance de personne ayant pour objet de proposer des garanties susceptibles de réparer les atteintes à l’intégrité physique dont il pourrait être victime en cas de dommage corporels, et ce auprès de l’assureur de son choix.

11. LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Le traitement informatique du dossier de l’abonné(e) dans le cadre de la loi informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 lui ouvre un droit accès, de rectification et d’opposition aux données du dossier. Pour user de cette faculté, l’abonné(e) doit s’adresser au service clientèle du Club OXYTY.

12. VIDÉOSURVEILLANCE

Le Club OXYTY est placé sous vidéosurveillance 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Les données sont ensuite archivées durant 7 Jours, puis automatiquement effacées par le système de gestion informatique.

13. PAIEMENT ET FACTURATION

Lors de son adhésion le futur Adhérent fournira un RIB/IBAN et devra s’acquitter d’un premier versement, dont une note lui sera remise justifiant ainsi son règlement, regroupant son premier mois d’abonnement et le paiement de la Carte Membre. Ce premier versement pourra être effectué en Espèces, Carte Bancaire ou bien encore par Chèque selon la convenance du futur adhérent. Les paiements suivants seront effectués par prélèvements bancaires au moyen du RIB/IBAN fourni lors de l’adhésion. L’adhérent pourra demander à tout moment une facture correspondant aux prélèvements des mensualités de son abonnement. L’adhérent s’engage à informer le Club dans les meilleurs délais de tout changement de ses coordonnées bancaires.

14. IMPAYES

Lors du rejet d’un prélèvement, pour provisions insuffisantes, par opposition ou encore par refus bancaire, l’adhérent se verra attribuer une pénalité équivalente à 10e/mois rejeté. Si l’opposition perdure plus de 2 mois, l’abonnement de l’adhérent(e) sera automatiquement résilié, l’abonné(e) verra sa caution laissée à l’inscription encaissée, avant de pouvoir contracter un nouvel abonnement sur le club OXYTY.

15. FERMETURE EXCEPTIONNELLE

En cas de fermeture exceptionnelle pouvant se dérouler sur plusieurs mois (comme par exemple la crise du COVID19 ayant eue lieu en 2020), l’adhérent(e) se verra toujours prélevé, et recevra des compensations de valeur équivalente dès la réouverture du club. Si l’abonné(e) effectue une opposition sur son compte, des frais de pénalités d’une valeur de 10e/mois sera mise en place sur chaque rejet.

16. TRAITEMENT DES LITIGES

En cas de litige avec un autre membre du Club ou bien avec le Club lui-même, et ce quelqu’en soit la cause, l’adhérent pourra demander à être reçu par l’un des membres de la Direction afin d’exposer l’objet du litige ou de son mécontentement. L’adhérent pourra effectuer cette demande par voie orale ou bien écrite (mail ou courrier recommandé) selon sa convenance. Une réponse, négative ou positive, sera adressée à l’Adhérent dans les deux mois maximum suivants sa demande. Dans le cas où l’adhérent considérerait, après entretien et proposition amiable du règlement du litige, ne pas avoir obtenu pleinement satisfaction il pourra se prévaloir du droit de soumettre gratuitement sa réclamation au médiateur de la consommation. Le médiateur devra être saisi dans le délai maximal d’un an à compter de la réclamation initiale. Le médiateur est MEDITION-NET. Il peut être saisi directement en ligne à l’adresse suivante : www.mediation-net-consommation.com ou par courrier MEDIATION-NET, 34, rue des Épinettes, 75017 PARIS.

17. APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes conditions générales de vente sont systématiquement remises à chaque abonné(e) lors de son adhésion au Club OXYTY. En conséquence, le fait d’adhérer au Club implique la connaissance parfaite et entière des présentes conditions générales de vente et leurs acceptation sans réserve. Le fait que le Club ne se prévale pas à un moment donné de l’une des présentes conditions générales de vente ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une desdites conditions.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE « HOME FITNESS »

Règle n° 1 : Traitement des commandes

Les commandes sont traitées dans les 72 heures après validation de celles-ci. En période d’inventaire, les délais de livraison annoncés peuvent faire l’objet de modifications.

Règle n° 2 : Validation des commandes

Règlement en ligne : les commandes sont validées dès l’acceptation du paiement. Les paiements s’effectuent en ligne. Le paiement est entièrement sécurisé, la confidentialité de votre compte reste intacte.

Tout bon de commande autorisé est une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause sauf en cas de rupture de stock ou par le droit de rétractation conformément à l’article L.121-16 du code de la consommation.

Règle n° 3 : Livraisons

Le retrait des commandes s’effectue au club qui est le point de retrait principal. Dans le cas de livraisons, elles sont assurées exclusivement par nos soins.

Attention, le délai de livraison peut aller jusqu’à J + 6 semaines.

En raison de la situation sanitaire occasionnée par le COVID19, les délais de livraison peuvent être allongés.

Règle n° 4 : Suivi de commande

Une fois que vous avez choisi et validé votre moyen de paiement, un numéro de commande vous est attribué. Votre commande est alors enregistrée.

Règle n° 5 : Disponibilité

Nos offres de produits et de prix sont valables dans la limite des stocks disponibles. Si le stock est indisponible, un délai supplémentaire sera nécessaire au réapprovisionnement.

Règle n° 6 : Clause de réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété du club jusqu’au complet encaissement de la commande. Toutefois à compter de la réception de la commande par le client, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.

Règle n° 7 : Paiement
Différents modes de paiement sont proposés sur le site du club.

• Par carte en ligne :
Pour régler par carte, vous devrez saisir le numéro de votre carte bancaire ainsi que sa date d’expiration après avoir sélectionné la carte de votre choix : Carte Bleue, Visa, Mastercard
• Par téléphone :
Si vous le souhaitez, vous pouvez également finaliser vos achats au téléphone auprès de nos conseillers qui sont à votre disposition du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 14h à 17h30 au +33(0)2 47 52 66 01 (choix 2)

DEFAUT DE PAIEMENT :

Le club se réserve le droit de refuser une commande d’un client avec lequel un litige de paiement est en cours d’administration. Le club se réserve le droit de refuser une commande si les renseignements fournis par le client ne lui semblent pas fiables. La commande et son paiement seront alors annulés sans que le club n’ait à se justifier.

Règle n° 8 : Paiement sécurisé – Contrôle anti-fraudes
PAIEMENT SECURISÉ PAR TELEPHONE :

Le service de paiement sécurisé du CLUB suit les grandes réglementations du paiement par téléphone. Les coordonnées de votre carte de crédit ne sont divulguées qu’une fois et sont ni écrites ni répétées par l’interlocuteur. Aucun membre du personnel du CLUB ne peut conserver ses coordonnées. Elles vous seront donc demandées lors de chaque transaction. Les données enregistrées par le CLUB’ constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre le CLUB et ses clients. Le CLUB’ vous confirmera systématiquement votre commande puis son expédition par email.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison, le CLUB se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes (sous réserve de disponibilité).

Règle n° 9 : Description des produits
Les prix sont affichés en TTC.

Les articles que nous vendons sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Si malgré toutes nos précautions, des erreurs ont pu se produire, nous ne pourrions en aucun cas être engagés sur ce fait.

Règle n° 10 : Droit de rétractation
Conformément à l’article L.121-16 et suivants du Code de la Consommation, le consommateur dispose d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la date de réception de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de port.

Le produit devra être retourné en bon état, dans son emballage d’origine, et non usagé.

Vous serez alors remboursé dans un délai maximum de 15 jours ouvrables après la réception des produits par nos soins.

Règle n° 11 :Modalités générales de retour
– Vous disposez d’un délai de 7 jours à compter de la réception pour prévenir de votre souhait de nous retourner le produit : qui ne vous conviendrait pas ou non conforme à la commande.

– Les frais de port dans le cas d’une rétractation seront à votre charge.

– Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d’origine (emballage + étiquette). Les articles retournés, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris.

– Nous nous engageons à vous faire un échange, un avoir ou un remboursement dans un délai maximum de 15 jours ouvrables après la réception des produits par nos soins.

– Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu’en soit le motif.

1.Une gestion efficace des retours : l’attribution d’un numéro de traitement.

Nous mettrons tout en œuvre afin de régulariser le problème que vous rencontrerez dans les meilleurs délais.

Pour garantir un meilleur traitement du retour, une demande de retour devra être faite directement en indiquant les motifs de retour par téléphone au service client au numéro de votre club affiché sur le site internet.

Un numéro de retour sera alors communiqué. Nous vous informons que certains documents liés au(x) colis pourront vous être réclamés. Vous devrez donc demeurer en possession de tous les éléments reçus (emballage compris) jusqu’à résolution complète de vos réclamations.

2.Un retour complet de la commande : Documents + produit.

Lors du retour, nous vous recommandons de sur-emballer les emballages d’origine de vos produits, car nous ne pourrons reprendre que les produits renvoyés dans leur intégralité (accessoires, coupon de garantie, drivers, manuels, housse etc…), avec leur emballage d’origine, l’ensemble devant être intact et en bon état.

Le remboursement ou l’échange supposent que vous n’ayez pas endommagé le produit, ou que vous ne l’ayez pas renvoyé incomplet.

Les risques du retour : précautions à prendre

Nous attirons spécialement votre attention sur le fait que vous devez retourner le produit en déclarant la valeur du produit, telle qu’elle résulte de la facture d’achat et en veillant à la parfaite couverture d’assurance des risques de retour, en rapport avec la facture d’achat.

3.Cas d’une erreur ou d’une non conformité : le retour est à notre charge

A la réception de la demande motivée, nous attribuerons un numéro de retour au(x) produits concerné(s) qui vous sera aussitôt communiqué.

En cas d’erreur de livraison, de non-conformité, une étiquette prépayée vous sera de plus adressée par courrier, afin d’effectuer le renvoi de ce(s) produit(s) à nos frais (à moins que nous fassions directement appel à un transporteur pour une reprise de la marchandise à votre domicile, en fonction du mode de transport aller du produit).

En présence d’une étiquette prépayée, les retours sont alors à adresser rapidement à notre service après-vente avec leur emballage d’origine, complets (accessoires, notice …) en bon état, avec une mention apparente du numéro de retour sur le colis et le bon de retour glissé à l’intérieur. En toute hypothèse, vous veillerez à choisir un emballage adapté pour le retour.

Règle n° 12 : Responsabilité et information diffusée

Le CLUB Equipement n’est tenu que d’une simple obligation de moyens concernant la qualité de l’information mise à la disposition des personnes qui accèdent à son Site Internet. Le CLUB ne donne aucune garantie quant à l’exactitude des informations publiées sur le site et en rejette expressément toute obligation de tenir à jour ces informations.

Les informations figurant sur ce site sont présentées de manière non exhaustive et sont diffusées essentiellement dans un but d’informations générales.

Alors même que Le CLUB a effectué toutes les démarches nécessaires pour s’assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Internet, Le CLUB ne saurait être tenue pour responsable d’erreurs, d’omissions ou de résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de celles-ci

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